Chalet Heintz SARL vous (\u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb) invite \u00e0 utiliser son site, dont notamment chalet.heintz.net, et met \u00e0 votre disposition des documents sous r\u00e9serve que vous vous engagiez \u00e0 respecter les conditions des pr\u00e9sentes informations l\u00e9gales que Chalet Heintz sera libre de modifier \u00e0 tout moment. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de ne pas acc\u00e9der ou utiliser le site Chalet Heintz.<\/p>\n
Au cours de votre navigation sur le site Chalet Heintz, il peut vous \u00eatre demand\u00e9 de remplir certains champs de formulaires notamment lors d\u2019enquetes des reservation qui sont destin\u00e9s \u00e0 l’utilisation interne du site Chalet Heintz.
\nVous pouvez ou non choisir de vous enregistrer sur le site Chalet Heintz.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous avez un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent, ainsi que vos pr\u00e9f\u00e9rences de confidentialit\u00e9. Pour ce faire, \u00e9crivez \u00e0 Chalet Heintz :<\/p>\n
Chalet Heintz s.a.r.l.
\nRoute des Teppets
\n73710 Pralognan-la-Vanoise<\/p>\n
N’oubliez pas de nous communiquer vos noms, adresse et\/ou adresse email.<\/p>\n
Chalet Heintz ne communiquera pas vos informations personnelles \u00e0 des tiers.<\/p>\n
Chalet Heintz vous informe que l\u2019ensemble des lois et r\u00e8glements en vigueur est applicable \u00e0 Internet.<\/p>\n
Tout Utilisateur du site Chalet Heintz est notamment tenu de respecter – les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’Informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales.<\/p>\n
Vous devez \u00e9galement vous abstenir, s\u2019agissant des donn\u00e9es personnelles auxquelles vous acc\u00e9dez, de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, et d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes.<\/p>\n
L’Utilisateur est inform\u00e9, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.<\/p>\n
Le cookie est un bloc de donn\u00e9es qui permet \u00e0 Chalet Heintz d’identifier l’Utilisateur et sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site.<\/p>\n
Le cookie install\u00e9 par le site Chalet Heintz ne contient que le code client de l\u2019Utilisateur et ne permet pas aux sites tiers d\u2019identifier celui-ci.<\/p>\n
Le param\u00e9trage de logiciel de navigation permet d’informer de la pr\u00e9sence du cookie et \u00e9ventuellement de la refuser.<\/p>\n
Retrouvez toutes les informations sur la politique des cookies ici.<\/p>\n
Chalet Heintz souhaite que les informations contenues dans le site Chalet Heintz soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent \u00e9ventuellement appara\u00eetre. Par cons\u00e9quent, les informations sont fournies “telles quelles” sans aucune garantie. Chalet Heintz rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations r\u00e9f\u00e9renc\u00e9es par le site Chalet Heintz, incluant mais ne se limitant pas \u00e0 la garantie li\u00e9e la valeur marchande ou l’aptitude \u00e0 un objectif d\u00e9fini, titre et non-violation.<\/p>\n
Chalet Heintz se r\u00e9serve le droit de modifier les informations contenues dans le site Chalet Heintz sans pr\u00e9venir ses clients ou prospects. Dans aucun cas Chalet Heintz ne sera tenue pour responsable de dommage direct, sp\u00e9cial, accidentel ou indirect venant de l’utilisation de, ou des paiements bas\u00e9s sur, l’information contenue dans le site Chalet Heintz.<\/p>\n
La mention de produits, soci\u00e9t\u00e9s tierces et sites web sur le site Chalet Heintz s.a.r.l. ainsi que les liens \u00e9ventuels vers des sites web tiers le sont \u00e0 titre d’information uniquement et ne repr\u00e9sentent ni une reconnaissance ni un appui de Chalet Heintz s.a.r.l..
\nChalet Heintz s.a.r.l. n’assume aucune responsabilit\u00e9 vis-\u00e0-vis de la s\u00e9lection, la performance ou l’utilisation de ces produits tiers, ou encore de leurs vendeurs. Chalet Heintz s.a.r.l. fournissant ces informations \u00e0 titre de commodit\u00e9 pour l\u2019Utilisateur.
\nToutes les marques cit\u00e9es sont la propri\u00e9t\u00e9 de leurs d\u00e9tenteurs respectifs.<\/p>\n
Le site Chalet Heintz s.a.r.l. est accessibles 24h\/24h et 7 jours\/7. Toutefois, Chalet Heintz s.a.r.l. ne saurait \u00eatre responsable en cas d\u2019impossibilit\u00e9 momentan\u00e9e d\u2019utiliser le site Chalet Heintz s.a.r.l. en cas, notamment, de force majeure, difficult\u00e9s informatiques, difficult\u00e9s li\u00e9es aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communications, difficult\u00e9s techniques, difficult\u00e9s li\u00e9es au r\u00e9seau EDF.<\/p>\n
Pour des raisons de maintenance, Chalet Heintz s.a.r.l. pourra interrompre l\u2019acc\u00e8s aux sites Chalet Heintz s.a.r.l. et s’efforcera d’en avertir pr\u00e9alablement les utilisateurs.<\/p>\n
Chalet Heintz s.a.r.l. est propri\u00e9taire ou d\u00e9tient les droits sur la structure g\u00e9n\u00e9rale du site Chalet Heintz s.a.r.l., l\u2019arborescence, les logiciels, les textes \u2013 t\u00e9moignages, certains graphismes et sons appartenant \u00e0 des tiers mis \u00e0 part.<\/p>\n
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, transmission, d\u00e9naturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
\nToute exploitation non autoris\u00e9e des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgu\u00e9s engagerait la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n
Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur le site Chalet Heintz s.a.r.l. qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle de la Directive Europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
Les produits, soci\u00e9t\u00e9s tierces et sites web qui sont mentionn\u00e9s ou r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s via le site Chalet Heintz par Chalet Heintz s.a.r.l. ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant \u00e0 des tiers et t\u00e9moignages, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la l\u00e9gislation en vigueur, auquel vous vous engagez \u00e0 vous conformer.<\/p>\n
L\u2019Utilisateur s\u2019engage, sous peine de voir sa responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale engag\u00e9e, \u00e0 ne pas utiliser le site Chalet Heintz s.a.r.l. pour :
\ntransmettre par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc. destin\u00e9s \u00e0 d\u00e9truire ou limiter les fonctionnalit\u00e9s du site Chalet Heintz s.a.r.l.,
\ntransmettre par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs propos\u00e9s sur le site Chalet Heintz s.a.r.l., tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages \u00e0 caract\u00e8re injurieux, insultant, diffamant, d\u00e9nigrant, d\u00e9gradant, pornographique ou sans rapport avec les th\u00e8mes propos\u00e9s,
\ntransmettre, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, tout contenu violant les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalit\u00e9, etc.<\/p>\n
Chalet Heintz s.a.r.l. se r\u00e9serve la facult\u00e9, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer imm\u00e9diatement et sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc. qui contreviendrait aux lois et r\u00e8glements en vigueur et notamment les r\u00e9glementations d\u00e9crites ci-dessus.
\nDans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site Chalet Heintz s.a.r.l. (texte, image etc.), vous vous engagez \u00e0 requ\u00e9rir l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de Chalet Heintz s.a.r.l., en \u00e9crivant ou en envoyant un e-mail au webmestre du site Chalet Heintz s.a.r.l. \u00e0 l\u2019adresse suivante : chalet@heintz.net<\/p>\n
Chalet Heintz s.a.r.l. peut mettre en place des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Toutefois, Chalet Heintz s.a.r.l. n\u2019\u00e9tant pas l\u2019\u00e9diteur de ces sites, elle ne peut en contr\u00f4ler le contenu. En cons\u00e9quence, Chalet Heintz s.a.r.l. ne pourra en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des \u00e9ventuelles collectes et transmission de donn\u00e9es personnelles, installation de cookies ou tout autre proc\u00e9d\u00e9 tendant aux m\u00eames fins, effectu\u00e9s par ces sites.
\nLes utilisateurs et visiteurs du site Chalet Heintz ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site Chalet Heintz s.a.r.l. sans l’autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de Chalet Heintz s.a.r.l.. Toute demande tendant \u00e0 cette fin doit \u00eatre adress\u00e9e au webmestre du site Chalet Heintz.<\/p>\n
Chalet Heintz s.a.r.l. se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes mentions \u00e0 tout moment. L\u2019utilisateur s\u2019engage donc \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n
En cas de litige, le droit applicable sera le droit fran\u00e7ais.<\/p>\n
Tout diff\u00e9rend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera port\u00e9 devant les tribunaux comp\u00e9tents de XXXX.<\/p>\n
Forme juridique : Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e
\nSi\u00e8ge social : Route des Teppet, 73710 Pralognan-la-Vanoise
\nNum\u00e9ro t\u00e9l\u00e9phone : XXXXX
\nCapital social : xxxxx euros
\nN\u00b0RCS : xxxxx<\/p>\n
Nom de l’h\u00e9bergeur : HEINTZ GMBH KOMMUNIKATION
\nForme juridique : Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e
\nSi\u00e8ge social : Am Tomborn 59, 52223 Stolberg, Allemagne
\nNum\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : 49 (0)2402 1020407<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Chalet Heintz SARL vous (\u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb) invite \u00e0 utiliser son site, dont notamment chalet.heintz.net, et met \u00e0 votre disposition des documents sous r\u00e9serve que vous vous engagiez \u00e0 respecter les conditions des pr\u00e9sentes informations l\u00e9gales que Chalet Heintz sera libre de modifier \u00e0 tout moment. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de ne … <\/p>\n